Déposée le 12 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATIVE SURGICAL et monsieur RIGNAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CREATIVE SURGICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATIVE SURGICAL - France et monsieur RIGNAULT domicilié(e) 50 quai Louis Bleriot,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATIVE SURGICAL M. Delattre domicilié(e) 50 quai Louis Blériot,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque CREATIVE SURGICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIVE SURGICAL est expirée depuis le 12 février 2014.
CREATIVE SURGICAL a également déposé les autres marques suivantes : HEPATOSTAT
CREATIVE SURGICAL SAS - France
M. RIGNAULT - 50 quai Louis Bleriot,75016 PARIS - 75016 - France
CREATIVE SURGICAL M. Delattre - 50 quai Louis Blériot,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; implants artificiels. Services médicaux, service de santé, assistance médicale. Services hospitaliers. Télécommunications, informations en matières de télécommunication communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibre optique ; services d'affichage électronique (telecommunications) ; service de messagerie electronique. Recherche scientifique à but medical.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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